Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE MONASTERE
Numéro de dépôt :
1614019
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU LE MONASTERE
Déposée le 26 juillet 1990 par monsieur GRENIER Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE MONASTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE MONASTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MONASTERE est expirée depuis le 26 juillet 2000.
GRENIER Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07